Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ASTRE NOIR
DOMAINE MONTANA, SCEA

Numéro de dépôt :
3712328
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2030
L\'ASTRE NOIR de DOMAINE MONTANA

Présentation de la marque L'ASTRE NOIR

Déposée le 11 février 2010 par DOMAINE MONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASTRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est DOMAINE MONTANATODO domicilié(e) ROUTE DE SAINT JEAN LASSEILLE, MAS VIDALOU - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 397 925 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MONTANA, SCEA, M. SAUREL PATRICK domicilié(e) ROUTE DE SAINT JEAN LASSEILLE, MAS VIDALOU - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France.

La marque L'ASTRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ASTRE NOIR arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

DOMAINE MONTANA a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTRE BLANC , ON CHATEAU MONTANA , COLLINES DES ASPRES , DIALOGUE MONTANA , La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION , EXPRESSION CHATEAU MONTANA , LA SOIF DES HOMMES Montana , SP CHATEAU MONTANA , INIMITABLE CHATEAU MONTANA , L'ASTRE BLANC MONTANA


DOMAINE MONTANA, SCEA - ROUTE DE SAINT JEAN LASSEILLE, MAS VIDALOU - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France - SIREN 408397925


DOMAINE MONTANA, SCEA, M. SAUREL PATRICK - ROUTE DE SAINT JEAN LASSEILLE, MAS VIDALOU - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2020 n°2738453 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée.